Nom (ou raison sociale) et adresse de l'éditeur, Nom (ou raison sociale) et adresse de l'imprimeur (+ pays en cas d'impression à l'étranger), Date de fin du tirage (ou du retirage en cas de réimpression à l'identique). Arrêté du 12 janvier 1995 relatif aux mentions obligatoires des déclarations de dépôt légal, Arrêté du 12 janvier 1995 fixant les mentions obligatoires sur les documents imprimés, graphiques et photographiques, Demande d'ISSN pour un document sur support physique, Demande d'ISSN pour une ressource ou une publication en ligne, Demande d'inscription ou de renouvellement d'une publication de presse, Service du dépôt légal à la Bibliothèque nationale de France. Conditions d’utilisation | LEONHARD KURZ Stiftung & Co. KG Schwabacher Str. Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quelles sont les mentions obligatoires sur les publications ? Quels sont les numéros d’identification des entreprises ? Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Tél. 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Mentions légales; À propos de nous; Communiqués et médias; Career Benelux; Coordonnées; Belgique. sécurité sociale, numéro fiscal, lieu et date de naissance...) à l’exception, bien sûr, de votre adresse Pour vous abonner et recevoir les mises à jour des pages service-public.fr, vous Das Copyright für veröffentlichte, von der Banovi AG selbst erstellte Objekte bleibt allein bei der Banovi AG. trackingobject.SessionCookie.desc. Pour un livre, ces mentions doivent être inscrites : Pour un périodique, ces mentions doivent figurer dans un pavé de texte, appelé l'ours. Merci de réessayer ultérieurement. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. L.132-1 », Ouvert du lundi au vendredi de 9 h à 17 heures. Kontaktadresse. Conditions de Vente | missing translation: sales@kurz.de. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez Vérifié le 18 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la culture et de la communication. Beaucoup. Telefon: +49 911 71 41-0 Telefax: +49 911 71 41-357 registered office: Fuerth/Germany District Court Fuerth Companies Register HRA 5526 VAT identification number: EG-USt-Nr. Le dépôt légal est obligatoire pour les livres et les publications périodiques. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons valider ce formulaire suite à une trop longue période d’inactivité. Es fehlen Angaben oder sind fehlerhaft. If you have linked your Google Analytics and Google Ads accounts, Google Ads website conversion tags will read this cookie unless you opt-out. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page. Cette page ne pas m'a pas du tout été utile, Saisie complémentaire requise – affichage automatique. Pas du tout, Vous avez noté 4 sur 5 : Die Banovi AG übernimmt keinerlei Gewähr für die Aktualität, Korrektheit, Vollständigkeit oder Qualität der bereitgestellten Informationen. Banovi AG Bahnhofstrasse 6 8952 Schlieren. Pour ce faire, écrire « à L’équipe service-public.fr vous remercie pour votre réponse. Thank You ! Voir le niveau de satisfaction pour tout le site. Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel. espace personnel. Newsletter, Pour toute question relative aux applications, aux produits ou à l’entreprise LEONHARD KURZ. J.E. Find more information regarding cookies on our Data Protection Declaration and regarding us on the Imprint. l’attention du responsable messagerie » à partir de la rubrique « Contact ». Vous ne pourrez pas avoir accès aux Alle innerhalb des Internetangebotes genannten und gegebenenfalls durch Dritte geschützten Marken- und Warenzeichen unterliegen uneingeschränkt den Bestimmungen des jeweils gültigen Kennzeichenrechts und den Besitzrechten der jeweiligen eingetragenen Eigentümer. On the other hand they allow us to improve our content for you by saving and analyzing anonymized user data. Attention : il existe des mentions spécifiques aux publications jeunesse. STEMP SARL 2 Impasse du Suc 42170 CHAMBLES. Magazine économique "Bilatéral" Sociétés allemandes au Maroc; Autres publications; Infos. Politique de confidentialité | Mentions légales. identifier les difficultés et attentes des usagers pour en informer nos correspondants dans les Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Zugriff und Nutzung solcher Webseiten erfolgen auf eigene Gefahr des Nutzers oder der Nutzerin. Certaines mentions sont les mêmes pour toutes les publications, d'autres sont spécifiques aux livres ou aux périodiques (journal, revue, magazine, etc.). You can redraw your consent to to using these cookies at any time. S'il s'agit de l'ISBN, il doit être imprimé à la fois : Pour les périodiques, si l'éditeur est une personne morale, doivent être indiqués en plus de sa dénomination : la forme juridique, l'adresse du siège social, le nom de son représentant légal et de 3 associés. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. International Standard Book Number (Numéro international normalisé du livre). Les livres doivent aussi indiquer un ISSN dans les cas suivants : les collections de livres, les publications à feuillets mobiles, les annuaires. Les champs marqués d’un * sont obligatoires. il existe des mentions spécifiques aux publications jeunesse. LEONHARD KURZ Stiftung & Co. KGSchwabacher Str. 482, D-90763 Fuerth/Deutschland, © KURZ 2020 | Verweise und Links auf Webseiten Dritter liegen ausserhalb unseres Verantwortungsbereichs. Mentions légales. Pour déposer ou envoyer en franchise postale les exemplaires d'un livre ou d'un périodique soumis à l'obligation de dépôt légal. With the help of these cookies we strive to improve our offer for our users. This website uses cookies. Essayez ultérieurement. ministères et organismes publics. Banovi AG ist bestrebt, in allen Publikationen die Urheberrechte der verwendeten Bilder, Grafiken, Tondokumente, Videosequenzen und Texte zu beachten, von ihr selbst erstellte Bilder, Grafiken, Tondokumente, Videosequenzen und Texte zu nutzen oder auf lizenzfreie Grafiken, Tondokumente, Videosequenzen und Texte zurückzugreifen. 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Contrats de travail, stages en entreprise, Cotisations et contributions sociales de l’employeur, Protection sociale d’un travailleur indépendant, Obligations d’affichage dans l’entreprise, Autorisations pour l’installation d’un commerce, Direction de l'information légale et administrative. Pour connaitre et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l'utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter nos conditions générales d'utilisation. Allein aufgrund der blossen Nennung ist nicht der Schluss zu ziehen, dass Markenzeichen nicht durch Rechte Dritter geschützt sind. sur … ». Mentions légales | Des exemples nous permettent d’améliorer les pages plus facilement : « Je n’ai pas compris Those have two functions: On the one hand they are providing basic functionality for this website. Die Banovi AG übernimmt keinerlei Gewähr für die Aktualität, Korrektheit, Vollständigkeit oder Qualität der bereitgestellten Informationen. 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À savoir : Certaines publications ne sont pas soumises au dépôt légal : travaux universitaires, reproductions d'articles, documents importés à moins de 100 exemplaires notamment. Département du dépôt légal (Service livres ou Service périodiques), Pour bénéficier de la gratuité, l'envoi doit porter la mention : « Franchise postale - Dépôt légal – Code du patrimoine art. Eine Vervielfältigung oder Verwendung solcher Grafiken, Tondokumente, Videosequenzen und Texte in anderen elektronischen oder gedruckten Publikationen ist ohne ausdrückliche Zustimmung der Banovi AG nicht gestattet. Die Banovi AG behält es sich ausdrücklich vor, Teile der Seiten oder das gesamte Angebot ohne gesonderte Ankündigung zu verändern, zu ergänzen, zu löschen oder die Veröffentlichung zeitweise oder endgültig einzustellen. Certaines mentions sont les mêmes pour toutes les publications, d'autres sont spécifiques aux livres ou aux périodiques (journal, revue, magazine, etc.). 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